Les opérations et autres flux

Les nomenclatures présentées ici sont celles du Système européen des comptes 2010 (SEC 2010).

Nomenclature des opérations

Opérations sur produits (biens et services) (P)

P.1	Production
P.11	Production marchande
P.119	Services d'intermédiation financière indirectement mesurés (SIFIM)
P.12	Production pour usage final propre
P.13	Production non marchande
P.2	Consommation intermédiaire
P.3	Dépense de consommation finale
P.31	Dépense de consommation individuelle
P.32	Dépense de consommation collective
P.4	Consommation finale effective
P.41	Consommation individuelle effective
P.42	Consommation collective effective
P.5	Formation brute de capital/P.5n Formation nette de capital
P.51g	Formation brute de capital fixe
P.511	Acquisitions moins cessions d'actifs fixes
P.5111	Acquisitions d'actifs fixes neufs
P.5112	Acquisitions d'actifs fixes existants
P.5113	Cessions d'actifs fixes existants
P.512	Coûts du transfert de propriété d'actifs non produits
P.51c	Consommation de capital fixe
P.51c1	Consommation de capital fixe incluse dans l'excédent brut d'exploitation
P.51c2	Consommation de capital fixe incluse dans le revenu mixte brut
P.51n	Formation nette de capital fixe
P.52	Variation des stocks
P.53	Acquisitions moins cessions d'objets de valeur
P.6	Exportations de biens et de services
P.61	Exportations de biens
P.62	Exportations de services
P.7	Importations de biens et de services
P.71	Importations de biens
P.72	Importations de services

Opérations sur actifs non financiers non produits (codes NP)

NP	Acquisitions moins cessions d'actifs non produits
NP.1	Acquisitions moins cessions de ressources naturelles
NP.2	Acquisitions moins cessions de contrats, baux et licences
NP.3	Achats moins ventes de fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux

Opérations de répartition (D)

D.1	Rémunération des salariés
D.11	Salaires et traitements bruts
D.12	Cotisations sociales à la charge des employeurs
D.121	Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs
D.1211	Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs
D.1212	Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs
D.122	Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
D.1221	Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs
D.1222	Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs
D.2	Impôts sur la production et les importations
D.21	Impôts sur les produits
D.211	Taxes du type TVA
D.212	Impôts et droits sur les importations, à l'exclusion de la TVA
D.2121	Droits sur les importations
D.2122	Impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
D.214	Impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations
D.29	Autres impôts sur la production
D.3	Subventions
D.31	Subventions sur les produits
D.311	Subventions sur les importations
D.319	Autres subventions sur les produits
D.39	Autres subventions sur la production
D.4	Revenus de la propriété
D.41	Intérêts
D.42	Revenus distribués des sociétés
D.421	Dividendes
D.422	Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
D.43	Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
D.44	Revenus d'investissements
D.441	Revenus d'investissements attribués aux assurés
D.442	Revenus d'investissements à payer sur des droits à pension
D.443	Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4431	Dividendes attribuables aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.4432	Bénéfices non distribués attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement
D.45	Loyers

Transferts courants en espèces et en nature (D.5-D.8)

D.5	Impôts courants sur le revenu, le patrimoine, etc.
D.51	Impôts sur le revenu
D.59	Autres impôts courants
D.6	Cotisations et prestations sociales
D.61	Cotisations sociales nettes
D.611	Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs
D.6111	Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs
D.6112	Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs
D.612	Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
D.6121	Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs
D.6122	Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs
D.613	Cotisations sociales effectives à la charge des ménages
D.6131	Cotisations de pension effectives à la charge des ménages
D.6132	Cotisations effectives autres que de pension à la charge des ménages
D.614	Suppléments de cotisations sociales à la charge des ménages
D.6141	Suppléments de cotisations de pension à la charge des ménages
D.6142	Suppléments de cotisations autres que de pension à la charge des ménages
D.61SC	Rémunération du service des régimes d'assurance sociale (-) (1)
D.62	Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature
D.621	Prestations de sécurité sociale en espèces
D.6211	Prestations de pension de sécurité sociale en espèces
D.6212	Prestations de sécurité sociale autres que de pension en espèces
D.622	Autres prestations d'assurance sociale
D.6221	Autres prestations de pension d'assurance sociale
D.6222	Autres prestations d'assurance sociale autres que de pension
D.623	Prestations d'assistance sociale en espèces
D.63	Transferts sociaux en nature
D.631	Transferts sociaux en nature - production non marchande
D.632	Transferts sociaux en nature - production marchande achetée
D.7	Autres transferts courants
D.71	Primes nettes d'assurance-dommages
D.711	Primes nettes d'assurance-dommages directe
D.712	Primes nettes de réassurance-dommages
D.72	Indemnités d'assurance-dommages
D.721	Indemnités d'assurance-dommages directe
D.722	Indemnités de réassurance-dommages
D.73	Transferts courants entre administrations publiques
D.74	Coopération internationale courante
D.75	Transferts courants divers
D.751	Transferts courants aux ISBLSM
D.752	Transferts courants entre ménages
D.759	Autres transferts courants divers
D.76	Ressources propres de l'UE fondées sur la TVA et le RNB
D.8	Ajustement pour variation des droits à pension

Transferts en capital

D.9	Transferts en capital
D.9r	Transferts en capital à recevoir
D.91r	Impôts en capital à recevoir
D.92r	Aides à l'investissement à recevoir
D.99r	Autres transferts en capital à recevoir
D.9p	Transferts en capital à payer
D.91p	Impôts en capital à payer
D.92p	Aides à l'investissement à payer
D.99p	Autres transferts en capital à payer

Opérations sur actifs et passifs financiers (codes F)

(Acquisition nette d'actifs financiers/accroissement net des passifs)

F.1	Or monétaire et DTS
F.11	Or monétaire
F.12	DTS
F.2	Numéraire et dépôts
F.21	Numéraire
F.22	Dépôts transférables
F.221	Positions interbancaires
F.229	Autres dépôts transférables
F.29	Autres dépôts
F.3	Titres de créance
F.31	À court terme
F.32	À long terme
F.4	Crédits
F.41	À court terme
F.42	À long terme
F.5	Actions et parts de fonds d'investissement
F.51	Actions
F.511	Actions cotées
F.512	Actions non cotées
F.519	Autres participations
F.52	Parts de fonds d'investissement
F.521	Parts de fonds d'investissement monétaires
F.522	Parts de fonds d'investissement non monétaires
F.6	Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard
F.61	Provisions techniques d'assurance-dommages
F.62	Droits sur les assurances vie et rentes
F.63	Droits à pension
F.64	Droits des fonds de pension sur les gérants des systèmes de pension
F.65	Droits à des prestations autres que de pension
F.66	Réserves pour appels dans le cadre de garanties standard
F.7	Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés
F.71	Produits financiers dérivés
F.711	Options
F.712	Contrats à terme
F.72	Options sur titres des salariés
F.8	Autres comptes à recevoir/à payer
F.81	Crédits commerciaux et avances
F.89	Autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances

Nomenclature des autres postes des comptes d'accumulation (K)

K.1	Apparition économique d'actifs
K.2	Disparition économique d'actifs non produits
K.21	Épuisement de ressources naturelles
K.22	Autres disparitions économiques d'actifs non produits
K.3	Destructions d'actifs dues à des catastrophes
K.4	Saisies sans compensation
K.5	Autres changements de volume n.c.a.
K.6	Changements de classement
K.61	Changements de classement sectoriel ou de structure
K.62	Changements de classement d'actifs et de passifs
K.7	Gains/pertes nominaux de détention
K.71	Gains/pertes neutres de détention
K.72	Gains/pertes réels de détention

Nomenclature des soldes comptables et valeur nette (code B)

B.1b	Valeur ajoutée brute/Produit intérieur brut
B.2b	Excédent brut d'exploitation
B.3b	Revenu mixte brut
B.4b	Revenu d'entreprise brut
B.5b	Solde brut des revenus primaires/Revenu national brut
B.6b	Revenu disponible brut
B.7b	Revenu disponible brut ajusté
B.8b	Épargne brute
B.9	Capacité (+)/besoin (-) de financement
B.9NF	Capacité (+)/besoin (-) de financement (comptes non financiers)
B.9F	Capacité (+)/besoin (-) de financement (comptes financiers)
B.10	Variations de la valeur nette
B.101	Variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital (2) (3)
B.102	Variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs
B.103	Variations de la valeur nette due aux gains/pertes nominaux de détention
B.1031	Variations de la valeur nette due aux gains/pertes neutres de détention
B.1032	Variations de la valeur nette due aux gains/pertes réels de détention
B.11	Solde des échanges extérieurs de biens et services
B.12	Solde des opérations courantes avec l'extérieur
B.90	Valeur nette
BF.90	Valeur nette financière

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