Consommation intermédiaire (P.2)

Définition

3.88 Définition: la consommation intermédiaire (P.2) correspond aux biens et services utilisés comme entrées au cours de la production, à l'exclusion des actifs fixes dont la consommation est enregistrée comme consommation de capital fixe. Les biens et services concernés sont soit transformés, soit entièrement consommés au cours du processus de production.

3.89 La consommation intermédiaire inclut les cas suivants :

• a) les biens et services consommés dans le cadre d'activités auxiliaires (par exemple, la gestion des achats et des ventes, le marketing, la comptabilité, l'informatique, le transport, l'entreposage, la maintenance, la sécurité, etc.). Aucune distinction n'est établie entre ces biens et services et ceux consommés dans le cadre des activités principales (ou secondaires) d'une UAE locale ;
• b) les biens et services qui sont reçus d'une autre UAE locale de la même unité institutionnelle ;
• c) la location d'actifs fixes (par exemple, machines ou véhicules, logiciels et œuvres récréatives originales) ;
• d) les redevances pour les contrats, baux et licences à court terme enregistrés en tant qu'actifs non produits (à l'exclusion de l'achat au comptant de tels actifs non produits) ;
• e) les cotisations, droits d'inscription et autres versés à des organismes professionnels sans but lucratif (voir point 3.35) ;
• f) les biens et services qui ne sont pas considérés comme formation brute de capital, notamment :
  • 1) l'outillage bon marché utilisé pour effectuer des opérations ou travaux courants: outils à main tels que scies, pelles, couteaux, haches, marteaux, tournevis et clés de serrage ou petits accessoires tels que calculatrices de poche ; toute dépense pour des biens durables de cette nature est enregistrée comme consommation intermédiaire ;
  • 2) les travaux réguliers d'entretien et de réparation d'actifs fixes utilisés à des fins de production ;
  • 3) les services de formation du personnel, les analyses de marché et les prestations analogues achetés à l'extérieur ou fournis par une autre UAE locale appartenant à la même unité institutionnelle ;
  • 4) les dépenses de R & D seront traitées comme formation de capital fixe lorsque les estimations des États membres auront atteint un niveau suffisamment élevé de fiabilité et de comparabilité ;
• g) les dépenses que les salariés consacrent à l'achat de biens ou de services nécessaires au processus de production et qui sont remboursées par l'employeur (ces dépenses résultent, par exemple, d'obligations contractuelles imposant aux salariés d'acheter leurs outils ou leurs vêtements de protection) ;
• h) les dépenses consenties par les employeurs et qui profitent à ceux-ci – parce que nécessaires à l'activité de production – aussi bien qu'aux salariés. Citons comme exemples :
  • 1) les remboursements des frais de voyage, d'éloignement, de déménagement et de représentation des salariés dans l'exercice de leurs fonctions ;
  • 2) les dépenses consacrées à l'aménagement du lieu de travail.
  Une liste des dépenses pertinentes est présentée dans la section consacrée à la rémunération des salariés (D.1) (voir point 4.07) ;
• i) le service d'assurance-dommages payé par les UAE locales (voir chapitre 16 sur les assurances). De façon à n'enregistrer que le seul service en consommation intermédiaire, les primes versées sont diminuées notamment de la valeur des indemnités dues et de la variation nette des réserves actuarielles. La variation nette des provisions techniques peut être affectée aux UAE locales au prorata des primes versées ;
• j) les SIFIM achetés par les producteurs résidents ;
• k) la partie non marchande de la production de la banque centrale doit être affectée entièrement à la consommation intermédiaire des autres intermédiaires financiers.

3.90 La consommation intermédiaire exclut :

• a) les biens et services considérés comme formation brute de capital, notamment :
  • 1) les objets de valeur ;
  • 2) la prospection minière et pétrolière ;
  • 3) les améliorations majeures qui débordent le cadre de ce qui est nécessaire pour maintenir les actifs fixes en bon état de fonctionnement (par exemple, les travaux de rénovation, de reconstruction ou d'agrandissement) ;
  • 4) les logiciels achetés au comptant ou produits pour compte propre ;
  • 5) les armes de guerre et leurs matériels de lancement ou de largage ;
• b) les dépenses qui sont traitées comme achats d'actifs non produits, par exemple les contrats, baux et licences de longue durée (voir chapitre 15) ;
• c) les dépenses des employeurs considérées comme salaires et traitements en nature ;
• d) l'utilisation, par des unités productrices marchandes ou pour compte propre, de services collectifs fournis par des unités des administrations publiques (ces services sont traités comme une dépense de consommation collective des administrations publiques) ;
• e) les biens et services produits et consommés au cours de la même période comptable au sein de la même UAE locale (ces biens et services ne sont pas non plus comptabilisés comme une production) ;
• f) les paiements effectués aux administrations publiques pour l'obtention de licences, permis, etc., qui sont traités comme autres impôts sur la production ;
• g) les paiements effectués pour obtenir des droits d'exploitation de ressources naturelles (par exemple, des terres) qui sont traités comme des loyers, c'est-à-dire des paiements de revenus de la propriété.

Moment d'enregistrement et évaluation de la consommation intermédiaire

3.91 Les produits utilisés à des fins de consommation intermédiaire sont enregistrés au moment où ils intègrent le processus de production et évalués aux prix d'acquisition de biens ou services similaires en vigueur à la date d'utilisation.

3.92 Les unités productrices n'enregistrent pas directement l'utilisation de biens dans le processus de production. En fait, elles comptabilisent les achats de biens destinés à la consommation intermédiaire, diminués de l'augmentation des stocks de ces biens.