La séquence des comptes

Comptes des institutions sans but lucratif au service des ménages

I: Compte de production

Compte de production

Emplois	Ressources
P.2 Consommation intermédiaire     B.1b Valeur ajoutée brute P.51c Consommation de capital fixe B.1n Valeur ajoutée nette	P.1 Production P.11 Production marchande P.12 Production pour usage final propre P.13 Production non marchande

II: Comptes de distribution et d'utilisation du revenu

II.1: Compte de distribution primaire du revenu

II.1.1: Compte d'exploitation

Emplois

Ressources

D.1 Rémunération des salariés D.11 Salaires et traitements bruts D.12 Cotisations sociales à la charge des employeurs D.121 Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs D.1211 Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs D.1212 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs D.122 Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs D.1221 Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs D.1222 Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs D.29 Autres impôts sur la production D.39 Moins autres subventions sur la production B.2b Excédent brut d'exploitation P.51c1 Consommation de capital fixe incluse dans l'excédent brut d'exploitation B.2n Excédent net d'exploitation

B.1b Valeur ajoutée brute B.1n Valeur ajoutée nette

II.1.2: Compte d'affectation des revenus primaires

Emplois

Ressources

D.4 Revenus de la propriété D.41 Intérêts D.42 Revenus distribués des sociétés D.45 Loyers                         B.5b Solde brut des revenus primaires B.5n Solde net des revenus primaires

B.2b Excédent brut d'exploitation B.2n Excédent net d'exploitation   D.4 Revenus de la propriété D.41 Intérêts D.42 Revenus distribués des sociétés D.421 Dividendes D.422 Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés D.43 Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers D.44 Autres revenus d'investissements D.441 Revenus d'investissements attribués aux assurés D.442 Revenus d'investissements à payer sur des droits à pension D.443 Revenus d'investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement D.4431 Dividendes attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement D.4432 Bénéfices non distribués attribués aux détenteurs de parts de fonds d'investissement D.45 Loyers

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu

Emplois

Ressources

D.5 Impôts courants sur le revenu, le patrimoine, etc. D.51 Impôts sur le revenu D.59 Autres impôts courants   D.62 Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature D.621 Prestations de sécurité sociale en espèces D.6211 Prestations de pension de sécurité sociale en espèces D.6212 Prestations de sécurité sociale autres que de pension en espèces D.622 Autres prestations d'assurance sociale D.6221 Autres prestations de pension d'assurance sociale D.6222 Autres prestations d'assurance sociale autres que de pension D.623 Prestations d'assistance sociale en espèces   D.7 Autres transferts courants D.71 Primes nettes d'assurance-dommages D.711 Primes nettes d'assurance-dommages directe D.75 Transferts courants divers D.751 Transferts courants aux ISBLSM D.759 Autres transferts courants divers       B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

B.5b Solde brut des revenus primaires B.5n Solde net des revenus primaires   D.61 Cotisations sociales nettes D.611 Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs D.6111 Cotisations de pension effectives à la charge des employeurs D.6112 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des employeurs D.612 Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs D.6121 Cotisations de pension imputées à la charge des employeurs D.6122 Cotisations imputées autres que de pension à la charge des employeurs D.613 Cotisations sociales effectives à la charge des ménages D.6131 Cotisations de pension effectives à la charge des ménages D.6132 Cotisations effectives autres que de pension à la charge des ménages   D.7 Autres transferts courants D.72 Indemnités d'assurance-dommages D.721 Indemnités d'assurance-dommages directe D.75 Transferts courants divers D.751 Transferts courants aux ISBLSM D.759 Autres transferts courants divers

II.3: Compte de redistribution du revenu en nature

Emplois	Ressources
D.63 Transferts sociaux en nature D.631 Transferts sociaux en nature — production non marchande D.632 Transferts sociaux en nature — production marchande achetée B.7b Revenu disponible brut ajusté B.7n Revenu disponible net ajusté	B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

II.4: Compte d'utilisation du revenu

II.4.1: Compte d'utilisation du revenu disponible

Emplois	Ressources
P.3 Dépense de consommation finale P.31 Dépense de consommation individuelle P.32 Dépense de consommation collective D.8 Ajustement pour variation des droits à pension B.8b Épargne brute B.8n Épargne nette	B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

II.4.2: Compte d'utilisation du revenu disponible ajusté

Emplois	Ressources
P.4 Consommation finale effective P.42 Consommation collective effective D.8 Ajustement pour variation des droits à pension B.8b Épargne brute B.8n Épargne nette	B.7b Revenu disponible brut ajusté B.7n Revenu disponible net ajusté

III: Comptes d'accumulation

III.1: Compte de capital

III.1.1: Compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital

Variations des actifs	Variations des passifs et de la valeur nette
B.101 Variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital	B.8n Épargne nette D.9r Transferts en capital à recevoir D.92r Aides à l'investissement à recevoir D.99r Autres transferts en capital à recevoir D.9p Transferts en capital à payer D.91p Impôts en capital à payer D.92p Aides à l'investissement à payer D.99p Autres transferts en capital à payer

III.1.2: Compte des acquisitions d'actifs non financiers

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

P.5b Formation brute de capital P.5n Formation nette de capital P.51b Formation brute de capital fixe P.511 Acquisitions moins cessions d'actifs fixes P.5111 Acquisitions d'actifs fixes neufs P.5112 Acquisitions d'actifs fixes existants P.5113 Cessions d'actifs fixes existants P.512 Coûts du transfert de propriété d'actifs non produits   P.51c Consommation de capital fixe P.52 Variation des stocks P.53 Acquisitions moins cessions d'objets de valeur NP Acquisitions moins cessions d'actifs non produits NP.1 Acquisitions moins cessions de ressources naturelles NP.2 Acquisitions moins cessions de contrats, baux et licences NP.3 Achats moins ventes de fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux B.9 Capacité (+)/besoin (-) de financement

B.101 Variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital

III.2: Compte financier

III.2: Compte financier

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

F Acquisition nette d'actifs financiers F.2 Numéraire et dépôts F.21 Numéraire F.22 Dépôts transférables F.229 Autres dépôts transférables F.29 Autres dépôts F.3 Titres de créance F.31 À court terme F.32 À long terme F.4 Crédits F.41 À court terme F.42 À long terme F.5 Actions et parts de fonds d'investissement F.51 Actions F.511 Actions cotées F.512 Actions non cotées F.519 Autres participations F.52 Parts de fonds d'investissement F.521 Parts de fonds d'investissement monétaires F.522 Parts de fonds d'investissement non monétaires F.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard F.61 Provisions techniques d'assurance-dommages F.62 Droits sur les assurances-vie et rentes F.66 Réserves pour appel dans le cadre de garanties standard F.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés F.71 Produits financiers dérivés F.711 Options F.712 Contrats à terme F.72 Options sur titres des salariés F.8 Autres comptes à recevoir/à payer F.81 Crédits commerciaux et avances F.89 Autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances

B.9 Capacité (+)/besoin (-) de financement F Accroissement net des passifs F.3 Titres de créance F.31 À court terme F.32 À long terme F.4 Crédits F.41 À court terme F.42 À long terme F.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés F.71 Produits financiers dérivés F.711 Options F.712 Contrats à terme F.72 Options sur titres des salariés F.8 Autres comptes à recevoir/à payer F.81 Crédits commerciaux et avances F.89 Autres comptes à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances

III.3: Comptes des autres changements d'actifs

III.3.1: Compte des autres changements de volume d'actifs

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

K.1 Apparition économique d'actifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux K.2 Disparition économique d'actifs non produits K.21 Épuisement de ressources naturelles AN.21 Ressources naturelles K.22 Autres disparitions économiques d'actifs non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux K.3 Destruction d'actifs dues à des catastrophes AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.4 Saisies sans compensation AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs financiers K.5 Autres changements de volume n.c.a. AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.6 Changements de classement K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers

K.5 Autres changements de volume n.c.a. AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.6 Changements de classement K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers                                           B.102 Variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs

III.3.2: Compte de réévaluation

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de détention AN Actifs non financiers AN.1 Actifs produits AN.11 Actifs fixes AN.12 Stocks AN.13 Objets de valeur AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux, licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux AF Actifs financiers AF.1 Or monétaire et DTS AF.2 Numéraire et dépôts AF.3 Titres de créance AF.4 Crédits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer

K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de détention AF Passifs AF.2 Numéraire et dépôts AF.3 Titres de créance AF.4 Crédits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer                 B.103 Variations de la valeur nette dues aux gains/pertes nominaux de détention

IV : Compte de patrimoine

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

AN Actifs non financiers AN.1 Actifs produits AN.11 Actifs fixes AN.12 Stocks AN.13 Objets de valeur AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux AF Actifs financiers AF.1 Or monétaire et DTS AF.2 Numéraire et dépôts AF.3 Titres de créance AF.4 Crédits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer

AF Passifs AF.2 Numéraire et dépôts AF.3 Titres de créance AF.4 Crédits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard AF.7 Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés AF.8 Autres comptes à recevoir/à payer                 B.90 Valeur nette

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