Acquisitions moins cessions d'objets de valeur (P.53)

Définition

3.154 Définition: par «objets de valeur», il faut entendre des biens non financiers qui ne sont normalement pas utilisés à des fins de production ou de consommation, qui, dans des conditions normales, ne se détériorent pas (physiquement) avec le temps et qui sont acquis et détenus pour servir de réserve de valeur.

3.155 Les objets de valeur englobent les différents types de biens suivants :

• a) les pierres et métaux précieux, tels les diamants, l'or non monétaire, le platine, l'argent, etc. ;
• b) les antiquités et les autres objets d'art (par exemple, peintures, sculptures, etc.) ;
• c) les autres objets de valeur comme les collections ou les bijoux fabriqués à partir de pierres ou de métaux précieux.

3.156 Ces types de biens sont enregistrés comme acquisitions ou cessions d'objets de valeur dans les cas suivants :

• a) les acquisitions ou cessions d'or non monétaire, d'argent, etc., par les banques centrales et les autres intermédiaires financiers ;
• b) les acquisitions ou cessions de ces biens réalisées par des entreprises dont l'activité principale ou secondaire n'inclut pas la production ou le commerce de ceux-ci. Ces acquisitions ou cessions ne font pas partie de la consommation intermédiaire ou de la formation de capital fixe des entreprises en question ;
• c) les acquisitions ou cessions de ces biens réalisées par des ménages. Ces opérations ne font pas partie de la dépense de consommation finale des ménages.

Par convention, le SEC considère qu'il faut également comptabiliser comme acquisitions ou cessions d'objets de valeur les opérations portant sur ce type de biens qui sont réalisées :

• a) par les bijoutiers et les marchands d'œuvres d'art (d'après la définition générale des objets de valeur, les acquisitions de ces biens par les bijoutiers et les marchands d'objets d'art doivent être enregistrées comme variation des stocks) ;
• b) par les musées (d'après la définition générale des objets de valeur, les acquisitions de ces biens par les musées doivent être enregistrées comme formation de capital fixe).

Cette convention évite de devoir procéder trop souvent à des reclassements entre les trois principaux types de formation de capital, à savoir les acquisitions moins les cessions d'objets de valeur, la formation de capital fixe et la variation des stocks (par exemple, dans le cas d'opérations sur ces biens réalisées entre des ménages et des marchands d'objets d'art).

Évaluation

3.157 La production d'objets de valeur est évaluée aux prix de base. Toutes les autres acquisitions d'objets de valeur sont évaluées aux prix d'acquisition, lesquels comprennent les éventuelles commissions d'agents ou d'intermédiaires ainsi que les marges commerciales en cas d'achat à des négociants. Les cessions d'objets de valeur sont évaluées aux prix perçus par les vendeurs, après déduction des éventuelles commissions d'agents ou d'autres intermédiaires. Les acquisitions et cessions d'objets de valeur entre secteurs résidents s'annulent, ne laissant apparaître que les seules marges des agents et des négociants.