Le Système européen des comptes SEC 2010

Table des matières

CHAPITRE 1 Architecture générale et principes fondamentaux.

Architecture générale

Mondialisation

Les fonctions du SEC 2010

Cadre d’analyse et de définition des politiques

Caractéristiques des concepts du SEC 2010

Classement par secteur

Comptes satellites

Le SEC 2010 et le SCN 2008

Le SEC 2010 et le SEC 95

Les principes de base du SEC 2010 comme système

Les unités statistiques et leurs regroupements

Unités et secteurs institutionnels

Unités d’activité économique au niveau local et branches d’activité

Unités résidentes et non résidentes; économie totale et reste du monde

Les flux et les stocks

Flux

Opérations

Propriétés des opérations

Opérations entre unités institutionnelles et opérations internes

Opérations monétaires et opérations non monétaires

Opérations avec et sans contrepartie

Modification du traitement de certaines opérations

Reclassement d’opérations

Éclatement d’opérations

Identification de la partie principale à une opération

Cas particuliers

Autres changements d’actifs

Autres changements de volume des actifs et des passifs

Gains et pertes de détention

Stocks

Le système de comptes et les agrégats

Règles comptables

Terminologie relative aux deux parties des comptes

Comptabilité en partie double/en partie quadruple

Évaluation

Règles particulières d’évaluation des produits

Évaluation à prix constants

Moment d’enregistrement

Consolidation et enregistrement net

Consolidation

Enregistrement net

Comptes, soldes comptables et agrégats

La séquence des comptes

Le compte de biens et services

Le compte du reste du monde

Soldes comptables

Agrégats

Le PIB: un agrégat clé

Le cadre entrées-sorties

Tableaux des ressources et des emplois

Les tableaux entrées-sorties symétriques

CHAPITRE 2 Les unités et leurs regroupements

Délimitation de l’économie nationale

Les unités institutionnelles

Les sièges sociaux et les sociétés holding

Les groupes de sociétés

Les entités à vocation spéciale

Les institutions financières captives

Les filiales artificielles

Les unités des administrations publiques à vocation spéciale

Les secteurs institutionnels

Sociétés non financières (S.11)

Sous-secteur: sociétés non financières publiques (S.11001)

Sous-secteur: sociétés non financières privées nationales (S.11002)

Sous-secteur: sociétés non financières sous contrôle étranger (S.11003)

Sociétés financières (S.12)

Intermédiaires financiers

Auxiliaires financiers

Sociétés financières autres que les intermédiaires financiers et les auxiliaires financiers

Unités institutionnelles incluses dans le secteur des sociétés financières

Les neuf sous-secteurs des sociétés financières

Combinaison des sous-secteurs des sociétés financières

Ventilation des sous-secteurs des sociétés financières selon qu’elles sont sous contrôle public, privé national ou étranger

Banque centrale (S.121)

Institutions de dépôt, à l’exclusion de la banque centrale (S.122)

Fonds d’investissement monétaires (S.123)

Fonds d’investissement non monétaires (S.124)

Autres intermédiaires financiers, à l’exclusion des sociétés d’assurance et des fonds de pension (S.125)

Véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (VFT)

Courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés, sociétés financières accordant des prêts et sociétés financières spécialisées

Auxiliaires financiers (S.126)

Institutions financières captives et prêteurs non institutionnels (S.127)

Sociétés d’assurance (S.128)

Fonds de pension (S.129)

Administrations publiques (S.13)

Administration centrale (à l’exclusion des administrations de sécurité sociale) (S.1311)

Administrations d’États fédérés (à l’exclusion des administrations de sécurité sociale) (S.1312)

Administrations locales (à l’exclusion des administrations de sécurité sociale) (S.1313)

Administrations de sécurité sociale (S.1314)

Ménages (S.14)

Employeurs et travailleurs indépendants (S.141 et S.142)

Salariés (S.143)

Bénéficiaires de revenus de la propriété (S.1441)

Bénéficiaires de pensions (S.1442)

Bénéficiaires d’autres transferts (S.1443)

Institutions sans but lucratif au service des ménages (S.15)

Reste du monde (S.2)

Classement sectoriel des unités productrices suivant les principales dénominations juridiques courantes

Unités d’activité économique au niveau local et branches d’activité

L’unité d’activité économique au niveau local

Branches d’activité

Nomenclature des branches d’activité

Unités de production homogène et branches homogènes

L’unité de production homogène

La branche homogène

CHAPITRE 3 Les opérations sur produits et actifs non produits

Opérations sur produits en général

Production

Activités principales, secondaires et auxiliaires

Production (P.1)

Unités institutionnelles: distinction marchand/pour usage final propre/non marchand

Moment d’enregistrement et évaluation de la production

Produits de l’agriculture, de la sylviculture et de la pêche (section A)

Produits manufacturés (section C); travaux de construction (section F)

Commerce; réparation d’automobiles et de motocycles (section G)

Transports et entreposage (section H)

Services d’hébergement et services de restauration (section I)

Services financiers et assurances (section K): production de la banque centrale

Services financiers et assurances (section K): services financiers en général

Services financiers fournis pour paiement direct

Services financiers rémunérés par facturation de charges d’intérêts

Services financiers liés à l’acquisition et à la cession d’actifs et de passifs financiers sur des marchés financiers

Services financiers fournis dans le cadre de régimes d’assurance et de pension, dont l’activité est financée par facturation de cotisations d’assurance et par les revenus de l’épargne

Services immobiliers (section L)

Services professionnels, scientifiques et techniques (section M); services administratifs et d’assistance (section N)

Services d’administration publique et de défense; services de sécurité sociale obligatoire (section O)

Services de l’enseignement (section P); services de santé humaine et d’action sociale (section Q)

Services créatifs, artistiques et récréatifs (section R); autres services (section S)

Services des ménages en tant qu’employeurs (section T)

Consommation intermédiaire (P.2)

Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation intermédiaire

Consommation finale (P.3 et P.4)

Dépense de consommation finale (P.3)

Consommation finale effective (P.4)

Moment d’enregistrement et évaluation de la dépense de consommation finale

Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation finale effective

Formation brute de capital (P.5)

Formation brute de capital fixe (P.51g)

Moment d’enregistrement et évaluation de la formation brute de capital fixe

Consommation de capital fixe (P.51c)

Variation des stocks (P.52)

Moment d’enregistrement et évaluation de la variation des stocks

Acquisitions moins cessions d’objets de valeur (P.53)

Exportations et importations de biens et de services (P.6 et P.7)

Exportations et importations de biens (P.61 et P.71)

Exportations et importations de services (P.62 et P.72)

Opérations sur biens existants

Acquisitions moins cessions d’actifs non produits (NP)

CHAPITRE 4 Les opérations de répartition

Rémunération des salariés (D.1)

Salaires et traitements bruts (D.11)

Salaires et traitements en espèces

Salaires et traitements en nature

Cotisations sociales à la charge des employeurs (D.12)

Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.121)

Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs (D.122)

Impôts sur la production et les importations (D.2)

Impôts sur les produits (D.21)

Taxes du type TVA (D.211)

Impôts et droits sur les importations, à l’exclusion de la TVA (D.212)

Impôts sur les produits, à l’exclusion de la TVA et des impôts sur les importations (D.214)

Autres impôts sur la production (D.29)

Impôts sur la production et les importations versés aux institutions de l’Union européenne

Impôts sur la production et les importations: moment d’enregistrement et montants à enregistrer

Subventions (D.3)

Subventions sur les produits (D.31)

Subventions sur les importations (D.311)

Autres subventions sur les produits (D.319)

Autres subventions sur la production (D.39)

Revenus de la propriété (D.4)

Intérêts (D.41)

Intérêts sur les dépôts et crédits

Intérêts sur les titres de créance

Intérêts sur les effets et instruments similaires à court terme

Intérêts sur les obligations

Contrats d’échange de taux d’intérêt et contrats de garantie de taux

Intérêts sur les opérations de crédit-bail

Autres intérêts

Moment d’enregistrement

Revenus distribués des sociétés (D.42)

Dividendes (D.421)

Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés (D.422)

Bénéfices réinvestis d’investissements directs étrangers (D.43)

Autres revenus d’investissements (D.44)

Revenus d’investissements attribués aux assurés (D.441)

Revenus d’investissements à payer sur des droits à pension (D.442)

Revenus d’investissements attribués aux détenteurs de parts de fonds d’investissement (D.443)

Loyers (D.45)

Loyers des terrains

Loyers des gisements

Impôts courants sur le revenu, le patrimoine, etc. (D.5)

Impôts sur le revenu (D.51)

Autres impôts courants (D.59)

Cotisations et prestations sociales (D.6)

Cotisations sociales nettes (D.61)

Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.611)

Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs (D.612)

Cotisations sociales effectives à la charge des ménages (D.613)

Suppléments de cotisations sociales à la charge des ménages (D.614)

Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature (D.62)

Prestations de sécurité sociale en espèces (D.621)

Autres prestations d’assurance sociale (D.622)

Prestations d’assistance sociale en espèces (D.623)

Transferts sociaux en nature (D.63)

Autres transferts courants (D.7)

Primes nettes d’assurance-dommages (D.71)

Indemnités d’assurance-dommages (D.72)

Transferts courants entre administrations publiques (D.73)

Coopération internationale courante (D.74)

Transferts courants divers (D.75)

Transferts courants aux ISBLSM (D.751)

Transferts courants entre ménages (D.752)

Autres transferts courants divers (D.759)

Amendes et pénalités

Loteries et paris

Indemnités compensatoires

Ressources propres de l’UE basées sur la TVA et le RNB (D.76)

Ajustement pour variation des droits à pension (D.8)

Transferts en capital (D.9)

Impôts en capital (D.91)

Aides à l’investissement (D.92)

Autres transferts en capital (D.99)

Options sur titres des salariés (OTS)

CHAPITRE 5 Les opérations financières

Architecture générale des opérations financières

Actifs financiers, créances financières et passifs

Actifs et passifs conditionnels

Catégories d’actifs et de passifs financiers

Compte de patrimoine, compte financier et autres changements d’actifs et de passifs financiers

Évaluation

Enregistrement net et enregistrement brut

Consolidation

Enregistrement net

Règles de comptabilisation des opérations financières

Opération financière ayant pour contrepartie un transfert courant ou un transfert en capital

Opération financière ayant pour contrepartie des revenus de la propriété

Moment d’enregistrement

Compte financier «de qui à qui»

Nomenclature détaillée des opérations financières par catégorie

Or monétaire et droits de tirage spéciaux (F.1)

Or monétaire (F.11)

DTS (F.12)

Numéraire et dépôts (F.2)

Numéraire (F.21)

Dépôts (F.22 et F.29)

Dépôts transférables (F.22)

Autres dépôts (F.29)

Titres de créance (F.3)

Principales caractéristiques des titres de créance

Classement par échéance initiale et par monnaie

Classement par type de taux d’intérêt

Titres de créance à taux d’intérêt fixe

Titres de créance à taux d’intérêt variable

Titres de créance à taux d’intérêt mixte

Placements privés

Titrisation

Obligations sécurisées

Crédits (F.4)

Principales caractéristiques des crédits

Classement des crédits par échéance initiale, par monnaie et par destination

Distinction entre les opérations de crédit et les opérations sur dépôts

Distinction entre les opérations de crédit et les opérations sur titres de créance

Distinction entre les opérations de crédit, les crédits commerciaux et les effets de commerce

Prêts de titres et accords de réméré

Crédit-bail

Autres types de crédits

Actifs financiers exclus des crédits

Actions et parts de fonds d’investissement (F.5)

Actions (F.51)

Certificats représentatifs de titres

Actions cotées (F.511)

Actions non cotées (F.512)

Introduction en Bourse, cotation, radiation et rachat d’actions

Actifs financiers exclus des titres de participation au capital

Autres participations (F.519)

Évaluation des opérations sur participations

Parts de fonds d’investissement (F.52)

Parts de fonds d’investissement monétaires (F.521)

Parts de fonds d’investissement non monétaires (F.522)

Évaluation des opérations sur parts de fonds d’investissement

Droits sur les provisions techniques d’assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard (F.6)

Provisions techniques d’assurance-dommages (F.61)

Droits sur les assurances-vie et rentes (F.62)

Droits à pension (F.63)

Droits à pension conditionnels

Droits des fonds de pension sur les gérants des systèmes de pension (F.64)

Droits à des prestations autres que de pension (F.65)

Réserves pour appels dans le cadre de garanties standard (F.66)

Garanties standard et garanties ponctuelles

Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés (F.7)

Produits financiers dérivés (F.71)

Options

Contrats à terme

Options et contrats à terme

Contrats d’échange («swaps»)

Contrats de garantie de taux (FRA)

Dérivés de crédit

Contrats d’échange sur le risque de défaut

Instruments financiers non inclus dans les produits financiers dérivés

Options sur titres des salariés (F.72)

Évaluation des opérations sur produits financiers dérivés et options sur titres des salariés

Autres comptes à recevoir/à payer (F.8)

Crédits commerciaux et avances (F.81)

Autres comptes à recevoir/à payer, à l’exclusion des crédits commerciaux et avances (F.89)

Annexe 5.1 Nomenclatures des opérations financières

Nomenclature des opérations financières par catégorie

Nomenclature des opérations financières par négociabilité

Titres structurés

Nomenclature des opérations financières par type de revenu

Nomenclature des opérations financières par type de taux d’intérêt

Nomenclature des opérations financières par échéance

Échéance à court terme et à long terme

Échéance initiale et échéance résiduelle

Nomenclature des opérations financières par monnaie

Agrégats monétaires

CHAPITRE 6 Les autres flux

Introduction

Autres changements d’actifs et de passifs

Autres changements de volume d’actifs et de passifs (K.1 à K.6)

Apparition économique d’actifs (K.1)

Disparition économique d’actifs non produits (K.2)

Destructions d’actifs dues à des catastrophes (K.3)

Saisies sans compensation (K.4)

Autres changements de volume non classés ailleurs (K.5)

Changements de classement (K.6)

Changements de classement sectoriel ou de structure des unités institutionnelles (K.61)

Changements de classement d’actifs et de passifs (K.62)

Gains/Pertes nominaux de détention (K.7)

Gains/Pertes neutres de détention (K.71)

Gains/Pertes réels de détention (K.72)

Gains et pertes de détention par type d’actif ou de passif financier

Or monétaire et DTS (AF.1)

Numéraire et dépôts (AF.2)

Titres de créance (AF.3)

Crédits (AF.4)

Actions et parts de fonds d’investissement (AF.5)

Droits sur les provisions techniques d’assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard (AF.6)

Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés (AF.7)

Autres comptes à recevoir/à payer (AF.8)

Actifs libellés en devises

CHAPITRE 7 Les comptes de patrimoine

Types d’actifs et de passifs

Définition d’un actif

Exclusions des actifs et des passifs

Types d’actifs et de passifs

Actifs non financiers produits (AN.1)

Actifs non financiers non produits (AN.2)

Actifs et passifs financiers (AF)

Évaluation des enregistrements dans les comptes de patrimoine

Principes généraux d’évaluation

Actifs non financiers (AN)

Actifs non financiers produits (AN.1)

Actifs fixes (AN.11)

Droits de propriété intellectuelle (AN.117)

Coûts du transfert de propriété d’actifs non produits (AN.116)

Stocks (AN.12)

Objets de valeur (AN.13)

Actifs non financiers non produits (AN.2)

Ressources naturelles (AN.21)

Terrains (AN.211)

Réserves de minerais et de produits énergétiques (AN.212)

Autres actifs naturels (AN.213, AN.214 et AN.215)

Contrats, baux et licences (AN.22)

Achats moins ventes de fonds commerciaux et d’autres actifs commerciaux (AN.23)

Actifs et passifs financiers (AF)

Or monétaire et DTS (AF.1)

Numéraire et dépôts (AF.2)

Titres de créance (AF.3)

Crédits (AF.4)

Actions et parts de fonds d’investissement (AF.5)

Droits sur les provisions techniques d’assurance, sur les fonds de pension et sur les réserves de garanties standard (AF.6)

Produits financiers dérivés et options sur titres des salariés (AF.7)

Autres comptes à recevoir/à payer (AF.8)

Comptes de patrimoine financier

Postes pour mémoire

Biens de consommation durables (AN.m)

Investissements directs étrangers (AF.m1)

Crédits non performants (AF.m2)

Enregistrement des crédits non performants

Annexe 7.1 Résumé des différentes catégories d’actifs

Annexe 7.2 Séquence des enregistrements entre le compte de patrimoine d’ouverture et le compte de patrimoine de clôture

CHAPITRE 8 La séquence des comptes

Introduction

La séquence des comptes

La séquence des comptes

Les comptes des opérations courantes

Le compte de production (I)

Les comptes de distribution et d’utilisation du revenu (II)

Les comptes de distribution primaire du revenu (II.1)

Le compte d’exploitation (II.1.1)

Le compte d’affectation des revenus primaires (II.1.2)

Le compte du revenu d’entreprise (II.1.2.1)

Le compte d’affectation des autres revenus primaires (II.1.2.2)

Le compte de distribution secondaire du revenu (II.2)

Le compte de redistribution du revenu en nature (II.3)

Le compte d’utilisation du revenu (II.4)

Le compte d’utilisation du revenu disponible (II.4.1)

Le compte d’utilisation du revenu disponible ajusté (II.4.2)

Les comptes d’accumulation (III)

Le compte de capital (III.1)

Le compte des variations de la valeur nette dues à l’épargne et aux transferts en capital (III.1.1)

Le compte des acquisitions d’actifs non financiers (III.1.2)

Le compte financier (III.2)

Le compte des autres changements d’actifs (III.3)

Le compte des autres changements de volume d’actifs (III.3.1)

Le compte de réévaluation (III.3.2)

Le compte des gains et pertes neutres de détention (III.3.2.1)

Le compte des gains et pertes réels de détention (III.3.2.2)

Les comptes de patrimoine (IV)

Le compte de patrimoine d’ouverture (IV.1)

Le compte des variations du patrimoine (IV.2)

Le compte de patrimoine de clôture (IV.3)

Les comptes du reste du monde (V)

Les comptes des opérations courantes

Le compte extérieur des opérations sur biens et services (V.I)

Le compte extérieur des revenus primaires et des transferts courants (V.II)

Les comptes extérieurs d’accumulation (V.III)

Le compte de capital (V.III.1)

Le compte financier (V.III.2)

Le compte des autres changements d’actifs (V.III.3)

Les comptes de patrimoine (V.IV)

Le compte de biens et services (0)

Les comptes économiques intégrés

Les agrégats

Produit intérieur brut (PIB) aux prix du marché

Excédent d’exploitation de l’économie totale

Revenu mixte de l’économie totale

Revenu d’entreprise de l’économie totale

Revenu national (aux prix du marché)

Revenu national disponible

Épargne

Solde des opérations courantes avec l’extérieur

Capacité (+)/besoin (-) de financement de l’économie totale

Valeur nette de l’économie totale

Dépenses et recettes des administrations publiques

CHAPITRE 9 Les tableaux des ressources et des emplois et le cadre entrées-sorties

Introduction

Description

Outil statistique

Outil d’analyse

Tableaux des ressources et des emplois détaillés

Nomenclatures

Principes d’évaluation

Marges commerciales et de transport

Impôts moins subventions sur la production et les importations

Autres notions fondamentales

Informations supplémentaires

Sources des données et équilibrage

Outil d’analyse et prolongements

CHAPITRE 10 Mesure des prix et des volumes

Champ d’application des indices de prix et de volume dans les comptes nationaux

Le système intégré d’indices de prix et de volume

Autres indices de prix et de volume

Principes généraux de mesure des indices de prix et de volume

Définition des prix et des volumes des produits marchands

Qualité, prix et produits homogènes

Prix et volume

Nouveaux produits

Principes applicables aux services non marchands

Principes d’évaluation de la valeur ajoutée et du PIB

Difficultés particulières de mise en œuvre des principes généraux

Impôts et subventions sur les produits et les importations

Autres impôts et subventions sur la production

Consommation de capital fixe

Rémunération des salariés

Stocks d’actifs fixes produits et variation des stocks

Mesures du revenu réel de l’ensemble de l’économie

Comparabilité internationale des indices de prix et de volume

CHAPITRE 11 Population et emploi

Population totale

Population active

Emploi

Salariés

Travailleurs indépendants

Emploi et résidence

Chômage

Emplois

Emplois et résidence

L’économie non observée

Total des heures travaillées

Définition des heures réellement effectuées

Équivalence temps plein

Volume du travail salarié à rémunération constante

Mesures de la productivité

CHAPITRE 12 Les comptes nationaux trimestriels

Introduction

Caractéristiques spécifiques des comptes nationaux trimestriels

Moment d’enregistrement

Travaux en cours

Activités concentrées sur des périodes spécifiques au cours d’une année

Paiements peu fréquents

Estimations rapides

Équilibrage et évaluation comparative des comptes nationaux trimestriels

Équilibre

Cohérence entre comptes trimestriels et annuels – évaluation comparative

Mesures chaînées des variations de prix et de volume

Ajustements saisonniers et calendaires

Séquence de calcul des mesures de volume chaînées corrigées des variations saisonnières

CHAPITRE 13 Les comptes régionaux

Introduction

Territoire régional

Unités et comptes régionaux

Unités institutionnelles

Unités d’activité économique locales et activités de production régionales par branche

Méthodes de régionalisation

Agrégats correspondant aux activités de production

Valeur ajoutée brute et produit intérieur brut par région

Répartition des SIFIM entre les branches d’activité utilisatrices

Emploi

Rémunération des salariés

Passage de la VAB régionale au PIB régional

Taux de croissance en volume de la VAB régionale

Comptes régionaux de revenu des ménages

CHAPITRE 14 Les services d’intermédiation financière indirectement mesurés (SIFIM)

Le concept de SIFIM et l’incidence sur les principaux agrégats de leur répartition entre les secteurs utilisateurs

Calcul des SIFIM produits par les secteurs S.122 et S.125373 Données statistiques nécessaires

Taux de référence

Taux de référence interne

Taux de référence externes

Décomposition détaillée des SIFIM par secteur institutionnel

Décomposition des SIFIM attribués aux ménages entre consommation intermédiaire et consommation finale

Calcul des importations de SIFIM

Les SIFIM exprimés en volume

Calcul des SIFIM par branche d’activité

Production de la banque centrale

CHAPITRE 15 Contrats, baux et licences

Introduction

Distinction entre location simple, location de ressources et crédit-bail

Location simple

Crédit-bail

Location de ressources

Permis d’utiliser des ressources naturelles

Permis d’entreprendre une activité particulière

Partenariats public-privé (PPP)

Contrats de concession de services

Licences d’exploitation transférables (AN.221)

Droits d’exclusivité sur des biens et services futurs (AN.224)

CHAPITRE 16 Assurance

Introduction

Assurance directe

Réassurance

Les unités concernées

La production de l’assurance directe

Primes acquises

Suppléments de prime

Indemnités ajustées et prestations dues

Indemnités d’assurance-dommages ajustées

Prestations d’assurance-vie dues

Provisions techniques d’assurance

Définition de la production de l’assurance

Assurance-dommages

Assurance-vie

Réassurance

Les opérations associées à l’assurance-dommages

Répartition de la production de l’assurance entre les utilisateurs

Services d’assurance fournis au reste du monde et services d’assurance fournis par le reste du monde

Les écritures comptables

Les opérations de l’assurance-vie

Les opérations de la réassurance

Les opérations associées aux auxiliaires d’assurance

Rentes

Enregistrement des indemnités d’assurance-dommages

Traitement des indemnités ajustées

Traitement des destructions d’actifs dues à des catastrophes

CHAPITRE 17 Assurance sociale (y compris les pensions)

Introduction

Les régimes d’assurance sociale, l’assistance sociale et les polices d’assurance individuelle

Prestations sociales

Les prestations sociales fournies par les administrations publiques

Les prestations sociales fournies par d’autres unités institutionnelles

Les pensions et les autres formes de prestations

Prestations d’assurance sociale autres que de pension

Régimes de sécurité sociale autres que de pension

Autres régimes d’assurance sociale liés à l’emploi

Enregistrement des stocks et des flux par type de régime d’assurance sociale autre que de pension

Régimes de sécurité sociale

Autres régimes d’assurance sociale liés à l’emploi autres que de pension

Pensions

Types de régimes de pension

Régimes de pension de la sécurité sociale

Autres régimes de pension liés à l’emploi

Régimes à cotisations définies

Régimes à prestations définies

Régimes fictifs à cotisations définies et régimes hybrides

Comparaison entre les régimes à prestations définies et les régimes à cotisations définies

Gestionnaire du fonds de pension, gérant du système de pension, fonds de pension et régime de pension multiemployeur

Enregistrement des stocks et des flux par type de régime de pension dans le cadre de l’assurance sociale

Opérations liées aux régimes de pension de la sécurité sociale

Opérations liées aux autres régimes de pension liés à l’emploi

Opérations liées aux régimes de pension à cotisations définies

Autres flux relatifs aux régimes de pension à cotisations définies

Opérations liées aux régimes de pension à cotisations définies

Tableau supplémentaire pour les droits à pension acquis à une date donnée dans le cadre de l’assurance sociale

Conception du tableau supplémentaire

Les colonnes du tableau

Les lignes du tableau

Comptes de patrimoine d’ouverture et de clôture

Variations des droits à pension consécutifs à des opérations

Variations des droits à pension dues à d’autres flux économiques

Indicateurs connexes

Hypothèses actuarielles

Droits acquis à une date donnée

Taux d’actualisation

Croissance des salaires

Hypothèses démographiques

CHAPITRE 18 Les comptes du reste du monde

Introduction

Territoire économique

Résidence

Unités institutionnelles

Les succursales dans les comptes internationaux de la balance des paiements

Unités résidentes fictives

Entreprises multiterritoriales

Ventilation géographique

Les comptes internationaux de la balance des paiements

Les soldes des comptes des opérations courantes dans les comptes internationaux

Les comptes du secteur du reste du monde et leurs relations avec les comptes internationaux de la balance des paiements

Compte extérieur des opérations sur biens et services

Évaluation

Biens destinés à la transformation

Négoce international

Négoce international de marchandises

Importations et exportations de SIFIM

Compte extérieur des revenus primaires et secondaires

Le compte des revenus primaires

Revenus des investissements directs

Le compte des revenus secondaires (transferts courants) du MBP6

Le compte de capital extérieur

Le compte financier extérieur et la position extérieure globale (PEG)

Comptes de patrimoine pour le secteur du reste du monde

CHAPITRE 19 Les comptes européens

Introduction

Des comptes nationaux aux comptes européens

Conversion de données exprimées dans différentes monnaies

Les institutions européennes

Le compte du reste du monde

Équilibrage des opérations

Mesure des prix et des volumes

Comptes de patrimoine

Matrices «de qui à qui»

Annexe 19.1 Les comptes des institutions européennes

Ressources

Emplois

Consolidation

CHAPITRE 20 Les comptes des administrations publiques

Introduction

Définition du secteur des administrations publiques

Identification des unités au sein des administrations publiques

Unités d’administration publique

ISBL classées dans le secteur des administrations publiques

Autres unités des administrations publiques

Contrôle public

Distinction entre marchand et non marchand

Notion de prix économiquement significatifs

Critères relatifs à l’acheteur de la production d’un producteur public

Production vendue principalement aux sociétés et aux ménages

Production vendue exclusivement aux administrations publiques

Production vendue aux administrations publiques et à des tiers

Le test marchand/non marchand

L’intermédiation financière et le domaine des administrations publiques

Cas particuliers

Têtes de groupe public

Fonds de pension

Quasi-sociétés

Agences de restructuration

Agences de privatisation

Structures de défaisance

Entités à vocation spéciale

Coentreprises («joint-ventures»)

Organismes régulateurs du marché

Autorités supranationales

Les sous-secteurs des administrations publiques

Administration centrale

Administrations d’États fédérés

Administrations locales

Administrations de sécurité sociale

Présentation en statistiques de finances publiques

Cadre

Recettes

Impôts et cotisations sociales

Ventes

Autres recettes

Dépenses

Rémunération des salariés et consommation intermédiaire

Dépenses en prestations sociales

Intérêts

Autres dépenses courantes

Dépenses en capital

Lien avec la dépense de consommation finale des administrations publiques (P.3)

Dépenses des administrations publiques par fonction (CFAP)

Soldes comptables

Capacité/besoin de financement (B.9)

Variations de la valeur nette dues à l’épargne et aux transferts en capital (B.101)

Financement

Opérations sur actifs

Opérations sur passifs

Autres flux économiques

Compte de réévaluation

Compte des autres changements de volume d’actifs

Comptes de patrimoine

Consolidation

Questions comptables concernant les administrations publiques

Recettes fiscales

Nature des recettes fiscales

Crédits d’impôt

Montants à enregistrer

Montants irrécouvrables

Moment d’enregistrement

Enregistrement sur la base des droits constatés

Enregistrement des impôts sur la base des droits constatés.

Intérêts

Obligations émises en dessous du pair et obligations à coupon zéro

Les titres indexés

Produits financiers dérivés

Décisions de justice

Dépenses militaires

Relations des administrations publiques avec les sociétés publiques

Prises de participation dans les sociétés publiques et distribution des bénéfices

Prises de participation

Injections de capital

Subventions et injections de capital

Règles applicables aux situations particulières

Opérations fiscales

Distributions des sociétés publiques

Dividendes et retraits de capital

Impôts et retraits de capital

Privatisation et nationalisation

Privatisation

Privatisations indirectes

Nationalisation

Opérations avec la banque centrale

Restructurations, fusions et reclassements

Opérations relatives à la dette

Reprise de dette, annulation de dette et abandons de créances

Reprise et annulation de dette

Reprise d’une dette impliquant un transfert d’actifs non financiers

Abandon de créance et réduction de la valeur des dettes

Autre type de restructuration de dette

Acquisition d’une dette au-dessus de la valeur marchande

Défaisance et renflouement

Garantie de dette

Garanties de type produits dérivés

Garanties standard

Garanties ponctuelles

Titrisation

Définition

Critères applicables à la reconnaissance d’une vente

Enregistrement des flux

Autres aspects

Obligations de retraite

Versements de sommes forfaitaires (soultes)

Partenariats public-privé

Champ d’action des PPP

Propriété économique et attribution de l’actif

Enregistrement des opérations

Opérations avec des organisations internationales et supranationales

Aide au développement

Le secteur public

Contrôle du secteur public

Banques centrales

Quasi-sociétés publiques

Entités à vocation spéciale et non-résidents

Coentreprises («joint-ventures»)

CHAPITRE 21 Les liens entre comptabilité d’entreprise et comptabilité nationale et la mesure de l’activité des entreprises

Quelques règles et méthodes propres à la comptabilité d’entreprise

Moment d’enregistrement

Comptabilité en partie double et quadruple

Évaluation

Compte de résultat et bilan

Comptabilité nationale et comptabilité d’entreprise: aspects pratiques

Le passage de la comptabilité d’entreprise à la comptabilité nationale: l’exemple des entreprises non financières

Corrections conceptuelles

Les corrections pour mise en cohérence avec les comptes des autres secteurs

Exemples de corrections pour exhaustivité

Questions spécifiques

Les gains et pertes de détention

Mondialisation

Les fusions et acquisitions

CHAPITRE 22 Comptes satellites

Introduction

Nomenclatures fonctionnelles

Principales caractéristiques des comptes satellites

Comptes satellites fonctionnels

Comptes spécialisés

Inclusion de données non monétaires

Détails et concepts supplémentaires

Concepts de base différents

Utilisation de la modélisation et inclusion de résultats expérimentaux

Conception et établissement des comptes satellites

Neuf comptes satellites spécifiques

Comptes de l’agriculture

Comptes de l’environnement

Comptes de la santé

Comptes de production des ménages

Comptes de l’emploi et matrice de comptabilité sociale

Comptes de productivité et de croissance

Comptes de recherche et développement

Comptes de la protection sociale

Comptes satellites du tourisme

CHAPITRE 23 Nomenclatures

CHAPITRE 24 Les comptes