Dans ce chapitre :

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE 1. ARCHITECTURE GÉNÉRALE

LES FONCTIONS DU SEC

LES CARACTÉRISTIQUES DU SEC

Les unités statistiques et leurs regroupements
- Unités et secteurs institutionnels
- Unités d'activité économique au niveau local et branches d'activité
- Unités résidentes et non résidentes; économie totale et reste du monde
Les flux et les stocks
- Flux
  - Opérations
  - Propriétés des opérations
    - Opérations entre unités institutionnelles et opérations internes
    - Opérations monétaires et opérations non monétaires
    - Opérations avec et sans contrepartie
    - Modification du traitement de certaines opérations
      - Reclassement d'opérations
      - Éclatement d'opérations
      - Identification de la partie principale à une opération
    - Cas particuliers
  - Autres changements d'actifs
    - Autres changements de volume d'actifs et de passifs
    - Gains et pertes de détention
- Stocks
Le système de comptes et les agrégats
- Règles comptables
  - Terminologie relative aux deux parties des comptes
  - Doubles et quadruples entrées
  - Évaluation
    - Règles particulières d'évaluation des produits
    - Évaluation à prix constants
  - Moment d'enregistrement
  - Consolidation et enregistrement net
    - Consolidation
    - Enregistrement net
  - Comptes, soldes comptables et agrégats
- La séquence des comptes
  - Le compte de biens et services
  - Le compte du reste du monde
  - Soldes comptables
  - Agrégats
- Le cadre entrées-sorties

CHAPITRE 2. LES UNITÉS ET LEURS REGROUPEMENTS

DÉLIMITATION DE L'ÉCONOMIE NATIONALE

LES UNITÉS INSTITUTIONNELLES

LES SECTEURS INSTITUTIONNELS

Sociétés non financières (S.11)
- Sociétés non financières publiques (S.11001)
- Sociétés non financières privées nationales (S.11002)
- Sociétés non financières sous contrôle étranger (S.11003)
Sociétés financières (S.12)
- Banque centrale (S.121)
- Autres institutions financières monétaires (S.122)
- Autres intermédiaires financiers, à l'exclusion des sociétés d'assurance et des fonds de pension (S.123)
- Auxiliaires financiers (S.124)
- Sociétés d'assurance et fonds de pension (S.125)
Administrations publiques (S.13)
- Administration centrale (S.1311)
- Administrations d'États fédérés (S.1312)
- Administrations locales (S.1313)
- Administrations de sécurité sociale (S.1314)
Ménages (S.14)
- Employeurs (y compris travailleurs indépendants) (S.141 et S.142)
- Salariés (S.143)
- Bénéficiaires de revenus de la propriété (S.1441)
- Bénéficiaires de pensions (S.1442)
- Bénéficiaires d'autres revenus de transferts (S.1443)
- Autres ménages (S.145)
Institutions sans but lucratif au service des ménages (S.15)
Reste du monde (S.2)
Classement sectoriel des types juridiques courants d'unités productrices

LES UNITÉS D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE AU NIVEAU LOCAL ET LES BRANCHES D'ACTIVITÉ

LA NOMENCLATURE DES BRANCHES D'ACTIVITÉ

LES UNITÉS DE PRODUCTION HOMOGÈNE ET LES BRANCHES HOMOGÈNES

LA NOMENCLATURE DES BRANCHES HOMOGÈNES

CHAPITRE 3. LES OPÉRATIONS SUR PRODUITS

PRODUCTION

CONSOMMATION INTERMÉDIAIRE (P.2)

Moment d'enregistrement et évaluation de la consommation intermédiaire

CONSOMMATION FINALE (P.3 et P.4)

FORMATION BRUTE DE CAPITAL (P.5)

EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE BIENS ET DE SERVICES (P.6 et P.7)

OPÉRATIONS SUR BIENS EXISTANTS

CHAPITRE 4. LES OPÉRATIONS DE RÉPARTITION

RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS (D.1)

Salaires et traitements bruts (D.11)
- Salaires et traitements en espèces
- Salaires et traitements en nature
Cotisations sociales à la charge des employeurs (D.12)
- Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.121)
- Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs (D.122)

IMPÔTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS (D.2)

Impôts sur les produits (D.21)
- Taxes du type «TVA» (D.211)
- Impôts et droits sur les importations, à l'exclusion de la TVA (D.212)
- Impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations (D.214)
Autres impôts sur la production (D.29)
Impôts sur la production et les importations versés aux institutions de l'Union européenne

SUBVENTIONS (D.3)

Subventions sur les produits (D.31)
- Subventions sur les importations (D.311)
- Autres subventions sur les produits (D.319)
Autres subventions sur la production (D.39)

REVENUS DE LA PROPRIÉTÉ (D.4)

Intérêts (D.41)
- Intérêts sur les dépôts, crédits, comptes à recevoir et comptes à payer
- Intérêts sur les titres
  - Intérêts sur les effets et instruments similaires à court terme
  - Intérêts sur les obligations
- Swaps de taux d'intérêt et contrats de garantie de taux
- Intérêts sur les opérations de crédit-bail
- Autres intérêts
Revenus distribués des sociétés (D.42)
- Dividendes (D.421)
- Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés (D.422)
Bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers (D.43)
Revenus de la propriété attribués aux assurés (D.44)
Loyers (D.45)
- Loyers des terrains
- Loyers des gisements

IMPÔTS COURANTS SUR LE REVENU, LE PATRIMOINE, ETC. (D.5)

COTISATIONS ET PRESTATIONS SOCIALES (D.6)

Cotisations sociales (D.61)
- Cotisations sociales effectives (D.611)
  - Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.6111)
  - Cotisations sociales à la charge des salariés (D.6112)
  - Cotisations sociales des travailleurs indépendants et des personnes n'occupant pas d'emploi (D.6113)
- Cotisations sociales imputées (D.612)
Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature (D.62)
- Prestations de sécurité sociale en espèces (D.621)
- Prestations d'assurance sociale de régimes privés (D.622)
- Prestations d'assurance sociale directes d'employeurs (D.623)
- Prestations d'assistance sociale en espèces (D.624)
Transferts sociaux en nature (D.63)
- Prestations sociales en nature (D.631)
  - Remboursements de prestations de sécurité sociale (D.6311)
  - Autres prestations de sécurité sociale en nature (D.6312)
  - Prestations d'assistance sociale en nature (D.6313)
- Transferts de biens et services non marchands individuels (D.632)

AUTRES TRANSFERTS COURANTS (D.7)

Primes nettes d'assurance dommages (D.71)
Indemnités d'assurance dommages (D.72)
Transferts courants entre administrations publiques (D.73)
Coopération internationale courante (D.74)
Transferts courants divers (D.75)
- Transferts courants aux institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM)
- Transferts courants entre ménages
- Amendes et pénalités
- Loteries et paris
- Indemnités compensatoires
- Quatrième ressource propre des Communautés
- Divers

AJUSTEMENT POUR VARIATION DES DROITS DES MÉNAGES SUR LES FONDS DE PENSION (D.8)

TRANSFERTS EN CAPITAL (D.9)

CHAPITRE 5. LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

NOMENCLATURE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Or monétaire et droits de tirage spéciaux (DTS) (F.1)
- Or monétaire (F.11)
- Droits de tirage spéciaux (DTS) (F.12)
Numéraire et dépôts (F.2)
- Numéraire (F.21)
- Dépôts transférables (F.22)
- Autres dépôts (F.29)
Titres autres qu'actions (F.3)
- Titres autres qu'actions, à l'exclusion des produits financiers dérivés (F.33)
  - Titres à court terme autres qu'actions et produits financiers dérivés (F.331)
  - Titres à long terme autres qu'actions et produits financiers dérivés (F.332)
- Produits financiers dérivés (F.34)
Crédits (F.4)
- Crédits à court terme (F.41)
- Crédits à long terme (F.42)
Actions et autres participations (F.5)
- Actions et autres participations, à l'exclusion des parts d'organismes de placement collectif (F.51)
  - Actions cotées (F.511) et actions non cotées (F.512)
  - Autres participations (F.513)
- Parts d'organismes de placement collectif (F.52)
Provisions techniques d'assurance (F.6)
- Droits nets des ménages sur les provisions techniques d'assurance vie et sur les fonds de pension (F.61)
  - Droits nets des ménages sur les provisions techniques d'assurance vie (F.611)
  - Droits nets des ménages sur les fonds de pension (F.612)
- Provisions pour primes non acquises et provisions pour sinistres (F.62)
Autres comptes à recevoir/à payer (F.7)
- Crédits commerciaux et avances (F.71)
- Autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances (F.79)
- Poste pour mémoire: investissements directs étrangers (F.m)

RÈGLES DE COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Annexe 5.1: Relation avec les agrégats monétaires

CHAPITRE 6. LES AUTRES FLUX

CONSOMMATION DE CAPITAL FIXE (K.1)

ACQUISITIONS MOINS CESSIONS D'ACTIFS NON FINANCIERS NON PRODUITS (K.2)

AUTRES CHANGEMENTS D'ACTIFS (K.3 à K.12)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME (K.3 à K.10 et K.12)

APPARITION ÉCONOMIQUE D'ACTIFS NON PRODUITS (K.3)

APPARITION ÉCONOMIQUE D'ACTIFS PRODUITS (K.4)

CROISSANCE NATURELLE DE RESSOURCES BIOLOGIQUES NON CULTIVÉES (K.5)

DISPARITION ÉCONOMIQUE D'ACTIFS NON PRODUITS (K.6)

DESTRUCTIONS D'ACTIFS DUES À DES CATASTROPHES (K.7)

SAISIES SANS COMPENSATION (K.8)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME D'ACTIFS NON FINANCIERS (N.C.A.) (K.9)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME D'ACTIFS ET DE PASSIFS FINANCIERS (N.C.A.) (K.10)

CHANGEMENTS DE CLASSEMENT OU DE STRUCTURE (K.12)

Changements de classement sectoriel ou de structure (K.12.1)
Changements de classement d'actifs et de passifs (K.12.2)

GAINS/PERTES NOMINAUX DE DÉTENTION (K.11)

Gains/pertes neutres de détention (K.11.1)
Gains/pertes réels de détention (K.11.2)
Gains de détention par type d'actif financier
- Numéraire et dépôts (AF.2)
- Crédits (AF.4) et autres comptes à recevoir/à payer (AF.7)
- Titres autres qu'actions (AF.3)
- Actions et autres participations (AF.5)
- Provisions techniques d'assurance (AF.6)
Actifs financiers libellés en devises

CHAPITRE 7. LES COMPTES DE PATRIMOINE

TYPES D'ACTIFS

ÉVALUATION DES ENREGISTREMENTS DANS LES COMPTES DE PATRIMOINE

Principes généraux d'évaluation
Actifs non financiers (AN.)
- Actifs produits (AN.1)
  - Actifs fixes (AN.11)
    - Actifs fixes corporels (AN.111)
    - Actifs fixes incorporels (AN.112)
  - Stocks (AN.12)
  - Objets de valeur (AN.13)
- Actifs non produits (AN.2)
  - Actifs corporels non produits (AN.21)
    - Terrains (AN.211)
    - Gisements (AN.212)
    - Autres actifs naturels (AN.213 et AN.214)
  - Actifs incorporels non produits (AN.22)
Actifs et passifs financiers (AF.)
- Or monétaire et DTS (AF.1)
- Numéraire et dépôts (AF.2)
- Titres autres qu'actions (AF.3)
- Crédits (AF.4)
- Actions et autres participations (AF.5)
- Provisions techniques d'assurance (AF.6)
- Autres comptes à recevoir/à payer (AF.7)
Postes pour mémoire
- Biens de consommation durables (AN.m)
- Investissements directs étrangers (AF.m)
Comptes de patrimoine financier

Annexe 7.1: Définitions des différentes catégories d'actifs

Annexe 7.2: Séquence des enregistrements entre le compte de patrimoine d'ouverture et le compte de patrimoine de clôture

CHAPITRE 8. SÉQUENCE DES COMPTES ET SOLDES COMPTABLES

LA SÉQUENCE DES COMPTES

Les comptes des opérations courantes
- Le compte de production (I)
- Les comptes de distribution et d'utilisation du revenu (II)
  - Les comptes de distribution primaire du revenu (II.1)
    - Le compte d'exploitation (II.1.1)
    - Le compte d'affectation des revenus primaires (II.1.2)
      - Le compte du revenu d'entreprise (II.1.2.1)
      - Le compte d'affectation des autres revenus primaires (II.1.2.2)
  - Le compte de distribution secondaire du revenu (II.2)
  - Le compte de redistribution du revenu en nature (II.3)
  - Le compte d'utilisation du revenu (II.4) Le compte d'utilisation du revenu disponible (II.4.1) Le compte d'utilisation du revenu disponible ajusté (II.4.2)
Les comptes d'accumulation (III)
- Le compte de capital (III.1)
  - Le compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital (III.1.1)
  - Le compte des acquisitions d'actifs non financiers (III.1.2)
- Le compte financier (III.2)
- Le compte des autres changements d'actifs (III.3)
  - Le compte des autres changements de volume d'actifs (III.3.1)
  - Le compte de réévaluation (III.3.2)
    - Le compte des gains et pertes neutres de détention (III.3.2.1)
    - Le compte des gains et pertes réels de détention (III.3.2.2)
Les comptes de patrimoine (IV)
- Le compte de patrimoine d'ouverture (IV.1)
- Le compte des variations du patrimoine (IV.2)
- Le compte de patrimoine de clôture (IV.3)

LES COMPTES DU RESTE DU MONDE (V)

Les comptes des opérations courantes
- Le compte extérieur des opérations sur biens et services (V.I)
- Le compte extérieur des revenus primaires et des transferts courants (V.II)
Les comptes d'accumulation (V.III)
- Le compte de capital (V.III.1)
- Le compte financier (V.III.2)
- Le compte des autres changements d'actifs (V.III.3)
Les comptes de patrimoine (V.IV)

LE COMPTE DE BIENS ET SERVICES (0)

LES COMPTES ÉCONOMIQUES INTÉGRÉS

LES AGRÉGATS

Produit intérieur brut (PIB) aux prix du marché
Excédent d'exploitation de l'économie totale
Revenu mixte de l'économie totale
Revenu d'entreprise de l'économie totale
Revenu national (aux prix du marché)
Revenu national disponible
Épargne
Solde des opérations courantes avec l'extérieur
Capacité (+)/besoin (?) de financement de l'économie totale
Valeur nette de l'économie totale

PRÉSENTATION MATRICIELLE

Présentation matricielle des comptes du SEC
Propriétés des matrices comptables
Adaptation de la matrice à format réduit à certains types d'analyses

CHAPITRE 9. LE CADRE ENTRÉES-SORTIES

TABLEAUX DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS

TABLEAUX RELIANT LES TABLEAUX DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS AUX COMPTES DES SECTEURS

TABLEAUX ENTRÉES-SORTIES SYMÉTRIQUES

CHAPITRE 10. LA MESURE DES PRIX ET DES VOLUMES

CHAMP D'APPLICATION DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME DANS LE SYSTÈME DE COMPTES

Le système intégré d'indices de prix et de volume
Indices de prix et de volume pour d'autres agrégats

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE MESURE DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME

Définition des prix et des volumes des produits marchands
Différences de qualité et différences de prix
Principes applicables aux services non marchands
Principes d'évaluation de la valeur ajoutée et du PIB

DIFFICULTÉS DE MISE EN OEUVRE DES PRINCIPES GÉNÉRAUX

Application au cas général
Modalités d'application à des flux particuliers
- Flux de biens et de services marchands
- Flux de services non marchands
- Impôts et subventions sur les produits et les importations
- Consommation de capital fixe
- Rémunération des salariés
- Stocks d'actifs fixes produits et variation des stocks
- Mesures du revenu réel de l'ensemble de l'économie

CHOIX DES FORMULES D'INDICE ET DE L'ANNÉE DE BASE

COMPARABILITÉ INTERNATIONALE DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME

CHAPITRE 11. POPULATION ET EMPLOI

POPULATION TOTALE

POPULATION ACTIVE

EMPLOI

Salariés
Travailleurs indépendants
Emploi et résidence

CHÔMAGE

EMPLOIS

Emplois et résidence

TOTAL DES HEURES TRAVAILLÉES

ÉQUIVALENCE PLEIN TEMPS

VOLUME DU TRAVAIL SALARIÉ À RÉMUNÉRATION CONSTANTE

CHAPITRE 12. LES COMPTES TRIMESTRIELS

CHAPITRE 13. LES COMPTES RÉGIONAUX

TERRITOIRE RÉGIONAL

UNITÉS ET RÉSIDENCE

MÉTHODES DE RÉGIONALISATION

AGRÉGATS PAR BRANCHE D'ACTIVITÉ

COMPTES DES MÉNAGES

ANNEXES

I. SERVICES D'INTERMÉDIATION FINANCIÈRE INDIRECTEMENT MESURÉS (SIFIM)

Modifications à apporter au texte du SEC en cas de répartition des SIFIM

II. CRÉDIT-BAIL, LOCATION ET LOCATION-VENTE DE BIENS DURABLES

Définitions
- Location
- Location simple
- Crédit-bail
- Location-vente
Traitement comptable
- Location simple
- Crédit-bail
- Location-vente

III. ASSURANCES

Introduction
Définitions
- Assurance sociale
  - Régimes de sécurité sociale organisés par les pouvoirs publics
  - Régimes privés d'assurance sociale avec constitution de réserves
  - Régimes d'assurance sociale sans constitution de réserves gérés par les employeurs
- Autres assurances
  - Autres assurances vie
  - Autres assurances dommages
- Réassurance
- Auxiliaires d'assurance
Traitements comptables
- Assurance sociale
  - Régimes de sécurité sociale organisés par les pouvoirs publics
  - Régimes privés d'assurance sociale avec constitution de réserves
  - Régimes d'assurance sociale sans constitution de réserves gérés par les employeurs
- Autres assurances
  - Autres assurances vie
  - Autres assurances dommages
- Réassurance
- Auxiliaires d'assurance

Exemple numérique

IV. NOMENCLATURES ET COMPTES

Nomenclatures
- Nomenclature des secteurs institutionnels
- Nomenclature des opérations et des autres flux
- Nomenclature des soldes comptables
- Nomenclature des actifs
- Regroupement et codification des branches d'activité (A), des produits (P) et des investissements (formation de capital fixe) (Pi)
- Classification des fonctions de consommation des ménages (COICOP)
- Classification des fonctions des administrations publiques (CFAP)
Comptes

Tableaux

2.1. Secteurs et sous-secteurs du SEC
2.2. Catégories de producteurs, activités et fonctions principales par secteur
2.3. Classement sectoriel des unités productrices suivant les principales dénominations juridiques courantes
3.1. La distinction «marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes» appliquée aux unités institutionnelles
3.2. La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux unités institutionnelles, aux unités d'activité économiques locales et à leur production
3.3. La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux unités d'activité économiques locales et à leur production
3.4. Traitement du transport de biens en cours d'exportation
3.5. Traitement du transport de biens en cours d'importation
5.1. Nomenclature des opérations financières
7.1. Nomenclature des actifs
8.1. Présentation synoptique des comptes, soldes comptables et principaux agrégats
8.2. Compte I: Compte de production
8.3. Compte II.1.1: Compte d'exploitation
8.4. Compte II.1.2: Compte d'affectation des revenus primaires
8.5. Comptes II.1.2.1: Compte du revenu d'entreprise et II.1.2.2: Compte d'affectation des autres revenus primaires
8.6. Compte II.2: Compte de distribution secondaire du revenu
8.7. Compte II.3: Compte de redistribution du revenu en nature
8.8. Compte II.4.1: Compte d'utilisation du revenu disponible
8.9. Compte II.4.2: Compte d'utilisation du revenu disponible ajusté
8.10. Compte III.1.1: Compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
8.11. Compte III.1.2: Compte des acquisitions d'actifs non financiers
8.12. Compte III.2: Compte financier
8.13. Compte III.3.1: Compte des autres changements de volume d'actifs
8.14. Compte III.3.2: Compte de réévaluation
8.15. Compte IV: Comptes de patrimoine
8.16. Séquence complète des comptes du reste du monde (comptes des opérations avec l'extérieur)
8.17. Compte 0: Compte de biens et services
8.18. Les comptes économiques intégrés
8.19. Présentation matricielle de la séquence complète des comptes et des soldes comptables pour l'économie totale
8.20. Présentation schématique d'une matrice de comptabilité sociale (MCS)
8.21. Exemple d'une matrice de comptabilité sociale plus détaillée
8.22. Exemple d'une sous-matrice détaillée: valeur ajoutée nette (aux prix de base)
9.1. Exemple simplifié de tableau des ressources
9.2. Exemple simplifié de tableau des emplois
9.3. Exemple simplifié de tableau combiné des ressources et des emplois
9.4. Exemple simplifié de tableau entrées-sorties symétrique (produit × produit)
9.5. Tableau des ressources aux prix de base et transformation prix de base/prix d'acquisition
9.6. Tableau des emplois aux prix d'acquisition
9.7. Tableau simplifié des marges commerciales et de transport
9.8. Tableau simplifié des impôts moins subventions sur les produits
9.9. Tableau des emplois des importations
9.10. Tableau des emplois de la production intérieure aux prix de base
9.11. Tableau reliant les tableaux des ressources et des emplois aux comptes des secteurs
9.12. Tableau entrées-sorties symétrique aux prix de base (produit × produit)
9.13. Tableau entrées-sorties symétrique pour la production intérieure (produit × produit)
A.I.1 Conséquences de la répartition des SIFIM entre les secteurs institutionnels, y compris pour les producteurs non marchands
A.I.2 Conséquences de l'affectation des SIFIM à un seul secteur fictif
A.III.1 Régimes de sécurité sociale organisés par les pouvoirs publics
A.III.2 Régimes privés d'assurance sociale avec constitution de réserves
A.III.3 Régimes d'assurance sociale sans constitution de réserves gérés par les employeurs
A.III.4 Autres assurances vie
A.III.5 Autres assurances dommages
A.IV.1 Compte 0: Compte de biens et services
A.IV.2 Séquence complète des comptes de l'économie totale
A.IV.3 Séquence complète des comptes des sociétés non financières
A.IV.4 Séquence complète des comptes des sociétés financières
A.IV.5 Séquence complète des comptes des administrations publiques
A.IV.6 Séquence complète des comptes des ménages
A.IV.7 Séquence complète des comptes des institutions sans but lucratif au service des ménages

Comptabilité nationale

Théorie keynésienne

La théorie keynésienne
- La Théorie générale
- L'essentiel de la théorie

Comptabilité privée

Comptabilité privée

Informatique

Quelques outils